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Marques déposées par monsieur Frédéric D'AVELLA
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Comète 1811
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Comète 1811
Monsieur Frédéric D'AVELLA

Numéro de dépôt :
4579183
Date de dépôt :
05/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Comète 1811 de Frédéric D\'AVELLA

Présentation de la marque Comète 1811

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2019 par monsieur Frédéric D'AVELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comète 1811 »

Le déposant est monsieur Frédéric D'AVELLA domicilié(e) 36 Rue du Général Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUTERME MOITTIE ROLLAND, Madame Elisabeth DUTERME domicilié(e) 9 Rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Frédéric D'AVELLA a également déposé les autres marques suivantes : OTH , Comète 1811 , LES PETITS BARONS , Pibe de Oro


Monsieur Frédéric D'AVELLA - 36 Rue du Général Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France


SELARL DUTERME MOITTIE ROLLAND, Madame Elisabeth DUTERME - 9 Rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 4 février 2020 - Retrait partiel n°779212 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Inscription le 15 mai 2020 - Rejet total n°787097 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Vodka; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).